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Les statuts de l'association EpiKnet définissent juridiquement la structure de l'association, entité qui gère le réseau IRC EpiKnet.
L'ensemble des versions des statuts est disponible sur cette page, et notamment la dernière version qui est actuellement en application.
> Dernière version des statuts <
| Version |
Rédaction |
Décision |
Déclaration |
Publication |
Téléchargements |
 Statuts v2.0 |
01/07/2003 |
07/08/2003 |
16/08/2003 |
06/09/2003 |
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| Statuts v1.0 |
01/04/2002 |
09/04/2002 |
09/04/2002 |
11/05/2002 |
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Rédaction : date de rédaction des statuts
Décision : date de validation des statuts par le Conseil d'Administration
Déclaration : date de déclaration à la Préfecture des Alpes Maritimes
Publication : date de publication au Journal Officiel de la République Française
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